Où se trouve le type mine sur la carte grise?

« Vos papiers, s’il vous plaît ! » telle est l’injonction faite au conducteur de véhicule par les policiers ou gendarmes lors d’un contrôle routier. À cette occasion, une série de pièces est demandée. La plupart du temps, le permis de conduire est le premier document qui intéresse les contrôleurs (forces de l’ordre). Toutefois, ils peuvent chercher à avoir plus d’informations sur le véhicule en demandant sa carte grise tout simplement.

Qu’est-ce que la carte grise ?

Avec une dimension de 124 mm × 254 mm, la carte grise est un document papier en 3 volets de couleur gris orange comportant une multitude de mentions en chiffres et en lettres. D’ailleurs, nombreux sont les propriétaires d’engins motorisés qui n’y comprennent pas grand-chose. Pourtant, cette pièce capitale comporte le type mine, une information plus importante qu’on ne le pense et que seul un œil avisé pourrait facilement identifier sur la carte grise. Cet article lève le voile sur l’emplacement du type mine sur la carte grise.

Vous avez hâte de faire les premiers kilomètres avec votre nouveau véhicule ? Sachez que sans la carte grise, il est impossible de conduire votre voiture sauf si vous disposez d’un certificat provisoire d’immatriculation qui vous permet de circuler seulement pendant 1 mois, en attendant d’obtenir votre carte grise définitive. Vous le savez déjà sans doute.

En effet la carte grise, plus désignée aujourd’hui sous le terme de « certificat d’immatriculation européen », est le précieux sésame pour rouler sur la voie publique avec un engin motorisé (voiture, véhicules à deux roues, camionnettes, machines agricoles, camping-car, quads, etc.), sans aucun problème. Elle est la preuve d’immatriculation d’un véhicule et représente sa « fiche ou carte d’identité » dans toute l’Europe.

Comparativement à la carte grise, le certificat d’immatriculation européen comporte 45 % d’informations additionnelles. Sur toutes les cartes grises des États membres de l’Union européenne, les rubriques sont numérotées de la même manière. Par contre, certaines sont facultatives alors que d’autres (ayant valeur de directives) sont obligatoires. La latitude est offerte à chaque État d’ajouter d’autres rubriques.

La carte grise est tout simplement le document qui atteste de la conformité et de la régularité d’un véhicule. Il est tout à fait normal qu’elle soit demandée lors d’interpellations policières. C’est d’ailleurs très fréquent. Seule la version originale doit être présentée. La non-présentation de la carte grise est sanctionnée par une amende de 11 euros, majorée à 33 euros. Le défaut de présentation de cette pièce (un oubli par exemple) aux forces de l’ordre 5 jours après le contrôle, entraîne une contravention équivalant à une amende forfaitaire de 135 euros. Si le véhicule est tout simplement sans carte grise, le conducteur encourt des peines plus fortes. L’importance du certificat d’immatriculation s’étend également à votre assurance auto, car c’est l’un des documents obligatoires à fournir à l’assureur pour assurer votre véhicule.

 

Quelle est l’importance du type mine de la carte grise ?

L’année 1995 a introduit des changements notables sur la circulation et l’identification des véhicules au sein de tous les pays membres de l’Union européenne. Le fichier national des immatriculations a été mis en place grâce à un arrêté du 20 janvier 1994. Il dresse la liste du « numéro d’identification national » associé à chaque type, variante, et version (TVV) de chaque réception européenne de véhicule.

Le type mine présent sur la carte grise ou sur le certificat d’immatriculation est en réalité aujourd’hui, le Code National d’Identification du Type (CNIT). Grâce aux renseignements qu’il fournit sur les caractéristiques d’un véhicule, il permet de déterminer sa typologie. Le propriétaire d’un véhicule peut identifier, à partir du type mine, les pièces utilisées pour sa construction. Ainsi, lorsqu’un remplacement de l’une des pièces de votre véhicule est nécessaire, le type mine vous aide à retrouver par vos propres moyens, la nouvelle qui sera adaptée.

Le type mine est d’autant plus important, car chaque pièce est rattachée à un numéro OEM (Original Equipement Manufacturer) relatif à la pièce originale du constructeur. Vous comprenez donc qu’il vous sera impossible d’acheter la bonne pièce si vous ne savez pas où se trouve le type mine sur la carte grise.

 

Où est l’emplacement du type mine sur la carte grise ?

Le type mine ou CNIT entré en vigueur en 1998 est émis par le Centre National de Réception des Véhicules (CNRV). Il revient au constructeur ou à l’importateur de le renseigner. De 1996 à 2009, il était composé de 12 caractères. Mais depuis avril 2009, le type mine se constitue de 15 caractères, plus précisément une série de 15 chiffres et de lettres, qui permet de définir les principales caractéristiques d’un véhicule. Il s’agit en l’occurrence de la marque, du genre et de la catégorie. Ces caractères alphanumériques sont en fait des codes pour désigner certaines parties de votre véhicule.

Pour illustration, le 4e caractère du CNIT détermine le type d’énergie et de transmission (échelle de 0 à 9). Le 5e quant à lui définit la tranche de puissance (échelle de 0 à 9) et le 7e représente le code de carrosserie. 

Selon l’année d’émission de votre certificat d’immatriculation ou de réception communautaire, l’emplacement du type mine varie. Pour les véhicules présentant un certificat d’immatriculation antérieur à l’année 2004, le type mine se trouve à la case « Type ». Cette dernière est située à droite des cases « Genre » et « Marque (F) ».

Sur les nouveaux formats de certificat d’immatriculation : c’est-à-dire ceux délivrés à partir de 2004, regardez à la case D.2 ou D.2.1 pour trouver le type mine ou le CNIT. Cet emplacement demeure le même si vous avez opéré un changement de nom ou d’adresse après 2004. Sensible au départ, la structuration du CNIT est plus forte depuis 1998.

La carte grise est valide tant que votre voiture est utilisable. Au même titre que le permis de conduire, vous devez toujours l’avoir dans votre véhicule. Même si elle vous paraît indéchiffrable ou incompréhensible, elle contient le type mine, une suite de caractères ultra-importants dont vous aurez besoin pour faire face aux problèmes d’utilisation de votre véhicule.